Séances des conseils municipaux 2023

LUNDI 4 DÉCEMBRE À 17H – Espace Pierre-Bel

• ORDRE DU JOUR (Date de mise en ligne : 28 novembre 2023)
• NOTIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS (Date de mise en ligne : 5 décembre 2023)
• DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL 2023 (Date de mise en ligne : 19 décembre 2023)
• PROCÈS-VERBAL (Date de mise en ligne : 6 mars 2024)

JEUDI 28 SEPTEMBRE À 17H – Espace Pierre-Bel

• ORDRE DU JOUR (Date de mise en ligne : 25 septembre 2023)
• PROCES VERBAL (Date de mise en ligne : 5 décembre 2023)
• NOTIFICATION DES DÉLIBÉRATION (Date de mise en ligne : 29 septembre 2023)
• DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2023 (Date de mise en ligne : 24 novembre 2023)

JEUDI 6 JUILLET À 17H – Espace Pierre-Bel

• ORDRE DU JOUR (Date de mise en ligne : 03 juillet 2023)
• NOTIFICATION DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Date de mise en ligne : 10 juillet 2023)
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL ANNÉE 2023 (Date de mise en ligne : 12 juillet 2023)
• PROCES VERBAL (Date de mise en ligne : 29 septembre 2023)

JEUDI 1 JUIN À 17H – Espace Pierre-Bel

• ORDRE DU JOUR ( Date de mise en ligne : 26 mai 2023)
• NOTIFICATION DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Date de mise en ligne : 2 juin 2023)
• PROCES VERBAL (Date de mise en ligne : 7 juillet 2023)

LUNDI 3 AVRIL À 17H – Espace Pierre-Bel

• ORDRE DU JOUR ( mis en ligne le 29 mars 2023)
• NOTIFICATION DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Date de mise en ligne : 4 avril 2023)
• PROCES VERBAL (Date de mise en ligne : 2 juin 2023)

JEUDI 2 MARS À 17H – Espace Pierre-Bel

• ORDRE DU JOUR (mis en ligne le 24 février 2023)
• NOTIFICATION DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Date de mise en ligne : 6 mars 2023)
• DÉLIBÉRATION SUR LE VOTE D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023 (Date de mise en ligne : 07 mars 2023)
• PROCES VERBAL (Date de mise en ligne : 06 avril 2023)